MENTIONS LÉGALES

1. Propriété intellectuelle

Le site bio-olivier.fr est exploité par la société SCI DE JAUMORE, qui en est propriétaire.

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Toute demande devra être adressée à l’adresse du siège :

• BIO D’OLIVIER (SCI DE JAUMORE)
• DOMAINE DE CAMAISSETTE, 1685 ROUTE DE SAINT-CANNAT, 13510 EGUILLES

2. Informations légales 

3. Renseignements éditeurs :

Directeur de la Publication et responsable éditorial :

• NASLES Olivier, Gérant de BIO D’OLIVIER (SCI DE JAUMORE)

Nom déposé :

• BIO D’OLIVIER

Hébergement :

• OVH SAS 140 Quai du Sartel 59100 Roubaix – France

Limites de responsabilité :

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• Pour permettre de vous garantir au mieux l’exhaustivité et l’exactitude des informations mises à la disposition sur le site, nous nous réservons le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu du site.
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• Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site bio-olivier.fr a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté) (N°1447291).
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• Les utilisateurs, et clients du site ayant fourni des informations personnelles par l’intermédiaire du site disposent donc, suivant l’Article 34 de la Loi du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès aux données qui les concernent, ainsi que d’un droit de modification et de suppression de celles-ci. Il leur suffit, pour exercer ce droit, d’adresser un courrier postal aux coordonnées suivantes :

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• DOMAINE DE CAMAISSETTE, 1685 ROUTE DE SAINT-CANNAT, 13510 EGUILLES